Inscrit dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et sécurité des soins depuis le premier volet de certification en 2005, le Centre Hospitalier Buëch-Durance a su faire évoluer son dispositif et sa politique qualité et de gestion des risques en les adaptant aux attentes et aux besoins de ses usagers.
Dispositif qualité gestion des risques du CHBD
La mise en œuvre de la qualité et de la gestion des risques est assurée par un dispositif au sein duquel chaque organe détient un rôle et des missions clairement définis.
Le Comité de Pilotage (COPIL)
Le COPIL est l’instance décisionnelle de la démarche qualité et gestion des risques (QGR). Il est coprésidé par le Directeur de l’établissement et le Président de la Commission Médicale d’Etablissement. Le COPIL est constitué de l’ensemble des pilotes des groupes qualité, de l’ensemble des médecins Chefs de Services, de représentants des usagers et de la Cellule Qualité Gestion des risques.
Le COPIL supervise :
- la mise en œuvre de la politique Qualité, Sécurité des Soins et Gestion des Risques de l’établissement,
- la mise en œuvre du Programme d’Amélioration continue de la Qualité et de la Sécurité des soins et autres prestations (PAQSS) fournies par l’établissement,
- la préparation de l’établissement aux procédures de reconnaissances externes (certification HAS, évaluations externes ANESM...).
Le Comité de Pilotage assure en outre les fonctions de Comité de Gestion et de Prévention des Risques. A ce titre, il supervise la mise en œuvre du système de prévention des risques et de gestion des évènements indésirables.
La Cellule Qualité Gestion des Risques
La Cellule Qualité Gestion des Risques met en œuvre et assure le suivi :
- du Programme d’Amélioration continue de la Qualité et de la Sécurité des Soins, conformément aux axes de travail définis dans la politique Qualité Gestion des Risques,
- du dispositif global d’Assurance Qualité du CHBD,
- de la préparation de l’établissement aux procédures de reconnaissances externes (HAS pour le secteur sanitaire, ANESM pour le secteur médico-social…).
La Cellule qualité gestion des risques pilotée par la Directrice adjointe en charge de la QGR, est composée de professionnels de l’établissement :
- 1 responsable Qualité Gestion des Risques
- 1 Médecin
- 1 représentant de la Direction des soins
- 1 Cadre de Santé
- 1 Infirmière Hygiéniste
- 1 Secrétaire
Les Groupes Qualité
Constitués sur la base du volontariat, les groupes qualité sont pluri professionnels. Ils sont animés par les pilotes de processus. Chaque groupe élabore son plan d'action intégré au PAQSS.
Les référents qualité
Les référents qualité sont des professionnels de terrain ayant pour mission de travailler en lien avec la Cellule Qualité Gestion des Risques. Ils coordonnent et assurent le suivi des travaux des groupes Qualité.
Politique qualité gestion des risques au sein du CHBD
La politique qualité s’articule autour de 4 axes prioritaires :
Assurer la pérennité de la dynamique qualité entre chaque procédure de certification HAS :
Le maintien de dynamique est un facteur clé de l’amélioration continue de la qualité. Il favorise la préparation des démarches de certification et contribue au partage de la culture qualité-sécurité de l’établissement.
Renforcer la maîtrise des risques associés aux soins :
La gestion des risques tend à faire de la sécurité des soins un objectif partagé par chaque acteur de l’établissement, objectif qui est ensuite intégré au quotidien dans la pratique de professionnel.
Accentuer la dynamique d’évaluation
Elément moteur de la démarche qualité, l’évaluation est un outil permettant de faire le point à un temps « T » et ayant pour objectif de proposer les actions d’amélioration qui en découlent.
Renforcer la diffusion de la culture qualité sécurité
La perpétuelle évolution réglementaire et pratique du paysage hospitalier requiert le partage, au sein des équipes, d’une culture qualité-sécurité. Cette culture partagée est indispensable, non seulement à la conduite des objectifs qualité-sécurité mais également et surtout à l’amélioration de la prise en charge des patients.
Les démarches qualité du CHBD
Secteur sanitaire
Depuis plus de quinze ans, tous les établissements de santé ont l’obligation de s’inscrire dans un dispositif national d’évaluation externe. Dans ce cadre, la Haute Autorité de Santé (HAS) assure la mise en œuvre, tous les 4 à 6 ans, de procédures de certification visant à contrôler la qualité des prestations de chacun des hôpitaux et cliniques de l’ensemble du territoire national.
A l’issue de leur procédure de certification, chaque établissement reçoit une décision officielle faisant état d’un niveau de certification communiqué sur le site public « qualiscope » (https://www.has-sante.fr). https://www.has-sante.fr/jcms/c_1725555/fr/qualiscope-qualite-des-hopitaux-et-des-cliniques
Certification HAS V2020 (novembre 2022)
Suite à la visite HAS de fin d'année 2022, l'établissement est officiellement certifié avec la mention "qualité des soins confirmée" pour 4 ans.
130 critères ont été évalués par 3 experts visiteurs HAS pendant 4 jours. Globalement, le CHBD obtient un score de 95% de conformité, sans aucune anomalie concernant les critères dits impératifs.
Ces résultats mettent en avant la qualité du travail fournie au quotidien par les professionnels du CHBD.
Rapport complet disponible sur le lien : https://www.has-sante.fr/jcms/c_265529/fr/centre-hospitalier-buech-durance
Secteur médico-social
Le secteur médico-social s’inscrit lui aussi dans une démarche d’amélioration continue faisant l’objet de contrôles externes à échéances régulières. Ainsi, les unités médico-sociales procèdent à des évaluations internes et externes visant à améliorer continuellement la qualité des prestations proposées à leurs résidents.
La qualité à l'échelle du GHT
Les établissements de santé du GHT collaborent de façon étroite afin de mieux coordonner la qualité et la sécurité des parcours de soins à l'échelle du territoire. Un comité de pilotage qualité gestion des risques se réunit régulièrement à cet effet.
