Qualité / HAS

Inscrit dans une démarche d’amélioration continue de la qualité depuis le premier volet de certification en 2005, le Centre Hospitalier Buëch-Durance a su faire évoluer son dispositif et sa politique qualité et de gestion des risques en les adaptant aux attentes et aux besoins de ses usagers.

 

Dispositif qualité gestion des risques du CHBD

La mise en œuvre de la qualité est assurée par un dispositif au sein duquel chaque organe détient un rôle et des missions clairement définis.

 

Le Comité de Pilotage (COPIL)

Le COPIL est l’instance décisionnelle de la démarche qualité. Il est coprésidé par le Directeur de l’établissement et le Président de la Commission Médicale d’Etablissement. Le COPIL est constitué de l’ensemble des animateurs des groupes qualité, de l’ensemble des médecins Chefs de Services, de représentants des usagers et de l’équipe de la Cellule Qualité Gestion des risques.

Le COPIL supervise :

  • la mise en œuvre de la politique Qualité, Sécurité des Soins et Gestion des Risques de l’établissement,
  • la mise en œuvre du Programme d’Amélioration continue de la Qualité et de la Sécurité des prestations (PAQSS) fournies par l’établissement,
  • la préparation de l’établissement aux procédures de reconnaissances externes (certification HAS, évaluations externes ANESM...).
     

Le Comité de Pilotage assure en outre les fonctions de Comité de Gestion et de Prévention des Risques. A ce titre, il supervise la mise en œuvre du système de prévention des risques et de gestion des évènements indésirables.

 

La Cellule Qualité Gestion des Risques

La Cellule Qualité Gestion des Risques, a été créée en 2005 à l’occasion de la première procédure de certification. Elle met en œuvre et assure le suivi :

  •  du Programme d’Amélioration continue de la Qualité et de la Sécurité des Soins, conformément aux axes de travail définis dans la politique Qualité Gestion des Risques,
  •  du dispositif global d’Assurance Qualité du CHBD,
  •  de la préparation de l’établissement aux procédures de reconnaissances externes (HAS pour le secteur sanitaire, ANESM pour le secteur médico-social…).

La Cellule qualité gestion des risques est composée de 6 professionnels de l’établissement :

  • 1 Ingénieur Qualité Gestion des Risques 
  • 1 Médecin 
  • 1 Cadre Supérieur de Santé 
  • 1 Cadre de Santé 
  • 1 Infirmière Hygiéniste 
  • 1 Secrétaire 

 

Les Groupes Qualité

Constitués sur la base du volontariat, les groupes qualité sont pluri professionnels. Ils procèdent à l’analyse de l’ensemble des thématiques du Compte Qualité, puis élaborent et assurent le suivi des Plan d’Actions qui en découlent.

Chaque secteur du CHBD est représenté au sein des groupes processus constitués pour élaborer le compte qualité de l’établissement. 

Les groupes qualité, particulièrement dynamiques en phase de préparation de certification, restent actifs entre chaque procédure de certification afin de procéder à la mise à jour du Compte Qualité ainsi qu’au suivi des Plans d’Actions Correctives (PAC).

 

Les référents qualité

Les référents qualité sont des professionnels de terrain ayant pour mission de travailler en lien avec la Cellule Qualité Gestion des Risques. Ils coordonnent et assurent le suivi des travaux des groupes Qualité.

 

Politique qualité gestion des risques au sein du CHBD

La politique qualité s’articule autour de 4 axes prioritaires :

 

Assurer la pérennité de la dynamique qualité entre chaque procédure de certification HAS :

Le maintien de dynamique est un facteur clé de l’amélioration continue de la qualité. Il favorise la préparation des démarches de certification et contribue au partage de la culture qualité-sécurité de l’établissement.

 

Renforcer la maîtrise des risques associés aux soins :

La gestion des risques tend à faire de la sécurité des soins un objectif partagé par chaque acteur de l’établissement, objectif qui est ensuite intégré au quotidien dans la pratique de professionnel.

 

Accentuer la dynamique d’évaluation 

Elément moteur de la démarche qualité, l’évaluation est un outil permettant de faire le point à un temps « T » et ayant pour objectif de proposer les actions d’amélioration qui en découlent.

 

Renforcer la diffusion de la culture qualité sécurité

La perpétuelle évolution réglementaire et pratique du paysage hospitalier requiert le partage, au sein des équipes, d’une culture qualité-sécurité. Cette culture partagée est indispensable, non seulement à la conduite des objectifs qualité-sécurité mais également et surtout à l’amélioration de la prise en charge des patients.

 

Les démarches qualité du CHBD

Secteur sanitaire

Depuis plus de quinze ans, tous les établissements de santé ont l’obligation de s’inscrire dans un dispositif national d’évaluation externe. Dans ce cadre, la Haute Autorité de Santé (HAS) assure la mise en œuvre, tous les 4 à 6 ans, de procédures de certification visant à contrôler la qualité des prestations de chacun des hôpitaux et cliniques de l’ensemble du territoire national.

A l’issue de leur procédure de certification, chaque établissement reçoit une décision officielle faisant état d’un niveau de certification communiqué sur le site publique « scope santé » (https://www.scopesante.fr/#/).

 

Certification HAS V2014 (septembre 2018)

La quatrième itération de certification a permis aux équipes du CHBD conforter leur engagement dans la démarche d’amélioration continue de la qualité et sécurité des soins. Cette nouvelle version de certification, plus proche du terrain a permis aux professionnels de l’établissement de valoriser leurs pratiques.

En conclusion de cette démarche, le CHBD a reçu, en mars 2019, une décision de « Certification avec recommandations d’amélioration » pour une durée de 4 ans, obtenant ainsi un classement en B (sur une échelle de cotation allant de A à E) sur le site internet de la HAS « Scope Santé ».

 

Projet de certification HAS V2020 

Le CHBD s’est engagé au côté des établissements du GHT des Alpes du Sud afin de se porter volontaire à la future procédure de certification HAS V2020.

Cette nouvelle démarche permettra d’harmoniser les pratiques des cinq établissements du GHT afin de garantir une offre de soin de qualité au sein de l’ensemble du territoire.

 

Secteur médico-social

Le secteur médico-social s’inscrit lui aussi dans une démarche d’amélioration continue faisant l’objet de contrôles externes à échéances régulières. Ainsi, la MAS Soleil’Ame, l’EHPAD « Le Buech », et l’EHPAD « Le Chabre » ont procédé à des évaluations internes puis externes visant à améliorer continuellement la qualité des prestations proposées à leurs résidents.